Legal

Informations éditeur - Accès au site - Protection des données - Droit d'auteur -
Fichiers PDF - Mieux voir ce site -

ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel du Musée des Temps Barbares.

Le présent site est la propriété du Musée des Temps Barbares, situé rue des Moulins - 02250 - MARLE

- Directeur de la publication : Alain NICE
- Conception et maintenance : Charley Andrews, handica.com
- Hébergement : OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - FRANCE

Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message internet ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.

ACCES AU SITE INTERNET

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE

Déclaration :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, et la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7 ), le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web ne nécessite pas de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). En effet, ces traitements ont pour seules finalités la constitution et l’exploitation d’un fichier d’adresses à des fins d’information ou de communication externe se rapportant au but ou à l'activité poursuivie par la personne physique ou morale qui met en oeuvre le traitement, à l'exclusion de toute sollicitation commerciale.

Messagerie :

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Utilisation des formulaires :

L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées au Musée des Temps Barbares, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et d'information sur ses activités.

Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir des informations ou des offres du Musée des Temps Barbares, ou s'il veut disposer d'un droit d'accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant , il peut écrire à :
Musée des Temps Barbares - rue des Moulins - 02250 - MARLE - tél : 03 23 24 01 33
ou par mail : contact@museedestempsbarbares.fr

Informations nominatives diffusées sur le site :

Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site.
Le droit de rectification s'exerce auprès du Musée des Temps Barbares

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, photographies, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du Musée des Temps Barbares.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse du Musée des Temps Barbares est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques du Musée des Temps Barbares et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du Musée des Temps Barbares est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Musée des Temps Barbares.

Le Musée des Temps Barbares met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

FICHIERS PDF

Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader .

Pour téléchargez Acrobat Reader, utilisez le site internet de Adobe : http://www.adobe.com.

Ce site vous proposera, à cette occasion, de remplir un questionnaire nominatif. Si vous ne souhaitez pas livrer vos noms et adresse, passez directement à l'étape n° 2 pour télécharger directement et gratuitement le logiciel.

MIEUX VOIR CE SITE

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :
Navigateur : Netscape Navigator à partir des versions 3.x ou Microsoft internet Explorer à partir des versions 3.x;, ou tout autre navigateur à partir de ces générations.
Résolution d'écran : 800 x 600 Couleurs : paramétrez votre navigateur pour afficher les couleurs définies par le site plutôt que les couleurs de votre système d'exploitation.

toit de chaume. chaumiere